Une monnaie du Bien Commun est-elle envisageable ?

Lors de la Convention Citoyenne pour le Climat (CCC), des citoyen.ne.s ont invitent ses membres à se saisir de l’enjeu des systèmes monétaires.
En effet, le système monétaire n’est plus à subir mais il est à choisir démocratiquement.
C'est un levier qui conditionne entièrement l’économie et qui ne doit pas être ignoré, et bien au contraire complété, transformé, et employé au service du Bien Commun pour une transition écologique juste et solidaire, prenant en compte toute la dimension sociale.

Ces citoyen.ne.s évoquent la création d'une Monnaie Nationale Complémentaire pour financer la transition écologique solidaire, telle que proposée par Philippe Derudder en octobre 2019 auprès de la CCC.
Lien vers la proposition de Philippe Derudder :
https://www.cyberacteurs.org/pdf/memoire-de-contrib_56.pdf

"En réalité, l'avenir de l'humanité dépend de sa capacité à passer d'un mode de vie régulé par l'argent à un mode de vie régulé par ce que la planète peut soutenir sans en souffrir. Le défi consiste donc à assurer une suffisance digne aux milliards de terriens en rendant globalement compatibles leurs modes de vie avec ce dont la planète a elle-même besoin pour soutenir la vie. Cela implique de passer d’une économie linéaire : (produire, transformer, distribuer, consommer, jeter) à une économie circulaire (produire, transformer, distribuer, consommer, recycler et/ou réutiliser pour une autre production et/ou réparer, régénérer) basée essentiellement sur les ressources renouvelables exploitées de façon responsable."

Une hypothèse possible pour définir ces attributions serait une assemblée citoyenne (tirée au sort pour la rendre insensible à toutes manipulations d'intérêts privés ou électoralistes et suivant des règles de renouvellement régulier des mandats de ces citoyen.ne.s).
Cette assemblée citoyenne étudierait les projets soumis et choisirait ceux qui vont dans le sens du Bien Commun pour leur attribuer le budget nécessaire en Monnaie Nationale Complémentaire. Nous aurions alors 2 types d'économies en parallèle :

• une économie marchande (en supposant qu'elle soit suffisamment encadrée pour éviter la dérive mortifère actuelle) utilisant les Euros. 
• une économie non marchande utilisant cette Monnaie Nationale Complémentaire. 

J'espére que ces quelques explications rendront plus clair l'intérêt de mettre en œuvre cette Monnaie Nationale Complémentaire, non seulement pour répondre aux ambitions de la Convention Citoyenne pour le Climat, mais plus globalement pour répondre à l'ensemble des enjeux d'une transition écologique juste et solidaire, prenant en compte toute la dimension sociale.

Présentation vidéo d'une solution Monnaie-Terre (2015)

Synthèse du principe d'une Monnaie du Bien Commun :
https://lhed.fr/files/PDF/MonnaieNationaleComplementaireDuBienCommun.pdf

Mémoire déposé à la Convention Citoyenne pour le Climat :
https://lhed.fr/files/Memoire_depose_a_la_convention_pour_le_climat.pdf

Découvrez l'Appel des Econologistes :
https://econologistes.jimdofree.com/

Cyberaction du 27/10/2019 au 08/09/2020 :
https://www.cyberacteurs.org/archives/bilan.php?id_petition=3346

Lien vers une version web de la pensée de Philippe Derudder :
https://lhed.fr/action-politique

A l'occasion de la Convention Citoyenne pour le Climat nous avions commis humblement une petite vidéo d'appel avec quelques ami.e.s : Isa, Nicolas et Isabelle, filmé.e.s aimablement par Matthieu Brillard.

Je vous encourage vivement à aller explorer sur le site web de Philippe Derudder les nombreuses ressources textes et vidéos librement offertes : https://lhed.fr/
 

Vous pouvez aussi vous inscrire à la formation gratuite en cours de réalisation et dont voici l'introduction :

La pandémie du coronavirus a mis en lumière combien le modèle économique et monétaire que nous avons développé depuis les années 1970 est fragile et non résilient. L'énorme machine productiviste et consumériste s'est retrouvée bloquée par un minuscule grain de sable. Quelle leçon en tirerons-nous ? Va-t-on remonter dans le train fou d'avant ?

Si nous restons prisonniers du paradigme qui sous-tend ce modèle il est fort à craindre qu'on s'y laisse entraîner, même si on sait que ce train ne peut que nous conduire vers une autre catastrophe. Un train suit les rails, pas les désirs du conducteur et des passagers. Mais comment infléchir le tracé de la voie vers une destination heureuse ?

Nous utilisons des mots dont nous pensons connaitre le sens : économie, prix, profit, richesse. argent... Or c'est la signification que le paradigme leur a donné qui a colonisé notre esprit et qui a conduit l'économie à définir le contenu de nos vies. Il est grand temps que la Vie reprenne ses droits et que l'économie la serve au lieu de l'asservir.

Nous ne détenons pas la vérité, nous vous invitons simplement à porter avec nous un autre regard sur ces sujets qui nous posent rarement question. Ce faisant nous détecterons les pièges dans lesquels nous nous sommes laisser prendre, et nous découvrirons qu'un monde de suffisance, de dignité, respectueux de la vie sous toutes ses formes n'est pas une utopie idéaliste, mais un projet réaliste pour lequel tout est prêt.

Nous sommes en train de construire cette formation que nous voulons simple, ludique, à la portée de tous et gratuite pour n'exclure personne. Elle commencera à être mise en ligne vers le mois de septembre. Nous vous invitons à revenir nous rendre visite à la rentrée !

Comme vous pouvez le supposer, la proposition de Philippe Derudder ne doit pas être considérée comme LA SOLUTION.

• Patrick Viveret, philosophe et économiste, a lancé depuis quelque temps déjà le projet Ecoosystème et le projet de monnaie Ecoo (voir ci-dessous). Vous verrez que la complétude de cette proposition est assez bluffante. Mais qu'attendons-nous ?
• Georges Plassat a aussi élaboré un essai visant à explorer la mise en œuvre d’un autre flux monétaire https://docs.google.com/document/d/1WrwSGplsHfUKLl_D70g4CrQI9JbSIgCvkNjk7IlvMTk/edit

ATTENTION, toutes les informations ci-dessous datent de début 2020 et le processus évolue. Depuis l'an passé, le manque de cohésion et d'engagement de la partie "citoyenne", et les personnes qui défendent "leur" solution ont ralenti l'appropriation commune.
Du coup, les entreprises impliquées perdent du temps, donc de l'argent, et finissent par dire qu'on est bien gentils, mais....
Il m'a semblé, qu'au moins à titre historique, ces informations méritaient d'être partagées même si elles sont à prendre avec précaution du fait de leur décalage temporel.
L'Agora des Archipels et la Nuée, entre autres, essayent de relancer le sujet autrement...

Développer un système économique et social alternatif, priorisant l'écologie et la solidarité aux impératifs du profit et de la croissance économique, la coopération à la compétition.
Cet écoosystème serait basé sur les expériences fructueuses menées par différentes coopératives agissant dans leurs secteurs, propres à re-centrer la production d'énergie, l'alimentation, les transports, la finance ou les télécoms sur l'humain et le bien commun et à les dé-centrer sur les territoires.

Il s'agit d'une monnaie alternative, indexée initialement sur l'euro (et à terme détachée des logiques spéculatives ?) et interopérable avec les monnaies locales française voire européenne ou mondiale, qui existerait sous forme de monnaie papier parfois (monnaie locale), virtuelle le plus souvent via les cartes Chèque Déjeuner, Crédit Coopératif et Nef et aussi sous forme d'application smartphone et de paiement sans contact.

● Création de la SCIC BCC, Banque au Centre des Communs, dont les fonds seraient gérés par la Nef, l'opérateur de cette Monnaie.
● La BCC serait initiée à travers un ICOo de 2 milliards d'euros (2 mois de ECOO, à raison de 200 e par mois par personne et de un million d'utilisateurs (Initial Coin Offering cOoperative/méthode de levée de fonds fonctionnant via l’émission de ECOO échangeables contre des euros).
● La création de la ECOO implique le développement d'un écosystème riche de biens et services achetables avec cette monnaie.
● La ECOO doit être indexée (étalonnée) sur la totalité des soldes créditeur-débiteur résultant des transactions en cours afin que :
a. Tout règlement en ECOO soit juridiquement validé et fiscalisé par la communauté ;
b. La masse monétaire en ECOO soit consolidée en temps réel afin de gérer communautairement la parité de change et la balance des paiements euro-ECOO.

● Hébergé par la Nef. Il contient :
● le produit de l'ICOo
● le produit de la taxe Coopin
● il est administré par la BCC

● taxe sur tous les flux de ECOO (prélèvements fiscaux sur les paiements en monnaie)
● Smart contract :
○ Automatisation de la gestion TVA et versement automatisé ⇒ Réduction des coûts de collecte pour l’Etat et de ce fait poids important dans une négociation d’un taux de TVA préférentiel.
○ Ex taxe à la distance de consommation
● taux extrêmement faible
● Taxe sur personne morales plutôt que physique
● Lien entre fiscalité et démocratie
○ Taxation
○ Contribution...non forcément monétaire (qui pourrait aussi par exemple en temps), progressivité de l’engagement
○ Taxe fondante
● Avec une comptabilité triple, réintégration dans la comptabilité de l’entreprise de la compensation et de ses effets (donc moins de nécessité de fiscalité à échelle (écoo)systémique), mais réflexion à avoir sur l’intrication des échelles personnelles / organisationnelles / écoosystémiques.
Reste nécessité de financer la solidarité, (autre ?)… non intégrée à l’échelle organisationnelle.
● Notion de taxe à revoir, idée de contribution à un “commun” plus global.
● Progressivité de l’engagement : tous les utilisateurs/membres de l’Ecoosystème ne seront pas d'accord pour une TAXE, le terme de contribution est meilleur et permet d’induire une progressivité de la contribution.

● Comptabilité qui assure dans ses fondements le maintien (voire la régénération) de “ce qui est capital” (la nature, la vie, l’humain, l’harmonie de la communauté, etc.)
● Proposition du modèle CARE-TDL = introduire à l’actif les coûts nécessaires au maintien de tous les capitaux (remboursement des dettes financières, certes, mais pas que, aussi réparation des dommages à la nature s’il y en a, coûts pour qu’un humain puisse vivre dignement afin de libérer son temps pour l’entreprise, etc.)
● On ne génère pas un profit pour ensuite éventuellement l’investir dans le maintien des capitaux humains et naturels, on maintient d’abord les capitaux, et éventuellement si on génère un profit (si on crée plus de capital humain, naturel, financier qu’on en utilise) tant mieux.
● Les acteurs de l’écoosystème pourraient conjointement décider d’adopter cette nouvelle norme comptable pour
1- contribuer à l’améliorer et
2- contribuer à la faire adopter de façon large par les acteurs économiques en prouvant par le faire l’impact sur la société qu’engendre cette nouvelle comptabilité
● Fractalité et intrication des modèles comptables personnels / organisationnels / écoosystémique (draft d’article sur le sujet ici)
● La comptabilité triple capital oblige à la comptabilisation négociable à l’actif des dépenses obligatoires pour préserver le capital humain et le capital naturel.

Des sociétés coopératives d’intérêt collectif opérant sur un marché de masse. Importance de l’interopérabilité. Chaque citoyen peut y recourir de manière, créant ainsi un cercle vertueux : financer de moins en moins les sociétés traditionnelles et de plus plus en plus celles qui placent partage des richesses, écologie, solidarité et partage du pouvoir au coeur de leur modèle.
● Commown (Darty, FNAC, Samsung, APPLE,...)
● Enercoop (EDF, Engie, Total...)
● Nef (BNP, SoGé,...)
● Mobicoop (Drivy, Uber, Blabla Car, Communauto,...)
● Telecoop (Bouygues Telecom, Free, Orange..)
● Kioscoop (Le Monde, le Figaro, Valeurs Actuelles, Reporterre,...)
● Label Emmaus (Amazon, IKEA, Darty, FNAC...)
● Railcoop (SNCF, Trasndev, ) www.railcoop.
● MAIF
● CoopCircuits / Open Food France (La Ruche Qui Dit Oui, Locavor…)
● Share.coop (Meilleur taux, Se Loger, Les furets,...)
● …

● CRID
● CTC
● Happy Dév
● Jours Heureux
● les ONG…
● Les tiers-lieux

● ...

● AMAP
● les Ressourceries
● Colibris

● Biocoop - ..

Se créent régulièrement des expérimentations d’écosystème locaux de la transition.
Relier ces initiatives entre elles et aux niveaux national et international semblent pertinents.
● Transiscope
● Les Ecoosystèmes Locaux”
○ Plan B de Nancy,
○ TERA Lot
○ Terre de Convergence Cévennes,..
● Fabrique des Transition : Labo ESS, Ville en Transition et Le MES travaillent sur la Fabrique des Transitions.
“Territoires Pionnier”, travail sur 18 territoires. Lien en cours avec VILLEPER.
Expérience de Loos en Gohelle : passer d’un territoire effondré à un territoire résilient.
VILLEPER ? Le Mené, Grande Synthe, Loos, Malloné, + 1 Breton,..
Référentiel en cours de constitution : comment une collectivité locale entre en transition
- Les Tiers Lieux
- RTES : réseau d’élu.e.s
- SOS Maires
- La Suite du Monde
- Coordination Pas Sans Nous
- https://www.virtual-assembly.org/chemins-de-la-transition/
- http://lescheminsdelatransition.org/
- http://webcoredesign.fr/cheminstransition/index.php
- https://www.ieefc.eu/project/vptpt/

● (Gabriel) Les agences comme l’ADEME qui distribuent des aides / subventions pourraient être impliquées en alimentant le dispositif de plusieurs manières : taux d’aide supérieur, ..;
Ce document décrit la possibilité de donner une partie du salaire avec cette monnaie : https://docs.google.com/document/d/1WrwSGplsHfUKLl_D70g4CrQI9JbSIgCvkNjk7IlvMTk/edit
Le “design” de cette monnaie pourrait donc s’intégrer dans les dispositifs publics de soutien à l’innovation.
● CGET
● Mission Réilience ville de Paris
● Mednum

La gouvernance serait basée sur un "parlement" citoyen, qui à travers des votations citoyennes/un outil numérique de consultation fixerait les orientations de l'Ecoosystème, ainsi que de ses "investissements".

La “démocratie liquide” suppose de rajouter aux procédures actuelles de la démocratie représentative :
1. Une mesure permanente ouverte du crédit en monnaie commune des représentants dans l’exercice de leur fonction afin qu’ils ne soient pas corruptibles par des intérêts étrangers à l’écoosystème ;
2. Une contractualisation des projets de loi défendus par les représentants avec tous les partisans et les opposants afin de rendre les intérêts particuliers transparents à l’intérêt général ;
3. Un dispositif permanent d’élection des représentants à la majorité relative sur un programme contractualisé afin qu’un représentant soit révocable et remplaçable dès qu’il n’est plus représentatif de la majorité.

Débat :
- DAO : faire participer de façon démocratique
- Projet Democracy Earth
- principe de démocratie liquide
- Choix politiques : démocratie coopérative, continue, qualitative souhaitable. Importance du processus de délibération.
- Question des compétences de cette échelle “nationale” vs des échelles territoriales (quels communs à quel niveau et quelle communauté autour, quelle gouvernance et modèle économique, incluant la réflexion sur la fiscalité)

(frigo) Proposition 1 :
Constituer une première expérimentation de parlement citoyen* (en physique) en faisant remonter tous les éléments d’information - de débat qui portent sur ce sujet qui sont remontés des territoires et de nos réunions et de choix d’orientation. Environ 200 personnes listés dans ce document.

Proposition 2 :
Construire sur la base des prototypes de gouvernance à large échelle expérimentés par les entreprises de l’écoosystème un prototype de gouvernance de la méta-entreprise “écoosystème”, et l’expérimenter déjà entre nous pour tester son opérationnabilité, puis l’ouvrir rapidement à un cercle plus élargi. Parmi les premiers points à définir dans la construction de la gouvernance de cette méta-entreprise / coopérative intégrale sera de définir vision (= récit) / mission / activités (= compétences) / processus de prise de décision agile, de concertation à large échelle, d’évolution permanente de la gouvernance. Dans les activités, la création et gestion d’une monnaie d’échange intersecteurs à une échelle nationale pourrait être un des premiers projets pilotes de cette méta-entreprise.

Dominique :
Partir du projet actuel et faire une énorme séance d'idéation pour construire un récit souhaitable autour d’un rêve commun pour ensuite découler sur l'opérationnel. (Adrien : institut des futurs souhaitables)

Questions en suspens :
● Règles de la représentation
● Règles du consentement
● Règles de la décision
● Règles de la délibération
● Règles de formulation des lois
● Règles d’inclusion des contrats et transactions dans la loi
● Règles de règlement des conflits
● Quels principes fondateurs de la démocratie
● Quelles sont les lacunes des processus démocratiques actuels -> définir la transition vers la démocratie idéale effective

Une association qui gouverne le système. L'écoosystème sera initialement impulsé par le CTC et des organisations partenaires : Happy Dev, CRID, Coopérative des Communs, puis serait porté par une structure adhoc, l’association EcooΣ.

● Une SCIC qui lance l’ICOo de ECOO d’un montant de 2 Mds euros
● La BCC perçoit la taxe Coopin
● La BCC perçoit le produit du fonds ECOO hébergé à la NEF
● La BCC gère la politique monétaire
○ Revenu de base (quel montant pour permettre réellement aux individus d’être libres dans leur choix de vie et en finir avec l’aliénation au travail? Quelle place pour les biens communs/gratuité dans le revenu de base?) pour inciter des nouvelles personnes à rejoindre l’ecoosystème et/ou pour aider les plus défavorisé.e.s
○ Gestion de la masse monétaire en circulation ?
● La politique monétaire de la BCC est collatéralisée à la titrisation issue de la compensation écoosystémique :
○ des droits de propriété collectifs et individuels,
○ Des primes de capital sur le prix des droits de propriété,
○ Des primes de crédit sur le capital nominal,
○ Des primes d’assurance de la masse des crédits par le budget des dépenses communes,
○ De la ressource fiscale budgétée sur le prix en dépense commune de , chaque droit individuel ou collectif titrisé dans l’écoosystème.

permettant de faire se relier les secteurs marchand et non-marchand engagés dans la transition et d’accueillir progressivement les non engagés.
La fondation résilience perçoit une partie de la taxe Coopin
La fondation résilience tire ses revenus de de ses placements dans les Licoornes
La fondation résilience lance un Crowfunding en dons

Le boosteur technico financier de l'Ecoosystème. Une société capitaliste, la seule non ESS du dispositif, qui lève de l'argent pour financer des compétences (IT, finance, market, juridique...) dans le but d'incuber, d'accélérer et d'administrer les Licoornes.

L’investissement capitaliste d’initialisation de l’Ecoosystème se justifiera nécessairement par la perspective d’un retour sur investissement que l’Ecoosystème doit être capable de valoriser en euro à terme. Cela signifie que l’Ecoosystème doit démontrer que son fonctionnement permettra soit de rembourser en euro le capital investi soit de verser en euro ou en nature un dividende qui désintéresse l’investisseur. Si l’investisseur ne peut pas vérifier que le prix de son investissement dans l’Ecoosystème ne baisse pas en euro, alors il acquiert le droit d’en prendre le contrôle pour en restaurer la rentabilité par une politique qui n’est plus celle des adhérents. D’où il résulte que l’Ecoosystème doit s’organiser :
1. Pour exporter des biens et services que le marché en euro est incapable de produire,
2. Pour convertir en euro le prix en ECOO des plus-values en capital produites par l’Ecoosystème.

La compensation du capital financier par la budgétisation publique de la conservation du capital humain et du capital naturel est justement ce que le marché capitaliste actuel ne sait pas faire et dont il deviendra débiteur structurel de l’Ecoosystème.

Les clients extérieurs permanents du service de compensation de l’Ecoosystème sont :
1. Les collectivités publiques ;
2. Les organismes publics ou privés d’assurance des personnes ;
3. Les banques pour l’assurance de leurs portefeuilles de crédit et de titres de capital ;
4. Les Etats souverains pour la titrisation de leur budgets et des partenariats public-privé ;
5. Les entreprises multinationales pour leur comptabilité interne multi-devise et la convertibilité de leur capital dans les différents marchés où elles opèrent ;
6. Les ONG internationales pour la valorisation et la préservation du capital humain et du capital naturel dans un environnement juridique et monétaire diversifié.

Un IT de qualité est crucial pour la réussite de l’Ecoosystème.
Pour faciliter l’interopérabilité des données des Licoornes.

Source : https://drive.protonmail.com/urls/8F149EZKQG#bLYAUK9VsGEM

Présentation de Patrick Viveret Vive l'Ecoo : https://drive.protonmail.com/urls/43PV4XSFQ0#RHsi08UMSJ18
Attention, ce document date aussi de début 2020 et doit être lu avec les précautions dus au décalage temporel.